Terms of sale
Dernière mise à jour : 02/09/2026 à 9H00
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent aux achats effectués sur la boutique en ligne Petite Maison Paris, accessible depuis notre site internet.
1. Vendeur
La boutique Petite Maison Paris est exploitée par :
Nom : Alexis Grard
Adresse : en cours
E-mail : en cours
Téléphone : en cours
SIRET : en cours
2. Produits
Petite Maison Paris propose à la vente des articles de décoration et des articles pour la maison, notamment des pièces de vaisselle et de céramique inspirées de l'art de vivre français.
Les photographies présentées sur le site sont destinées à présenter les produits le plus fidèlement possible. De légères différences de couleur, de forme ou de finition peuvent toutefois exister, notamment lorsqu'il s'agit de pièces artisanales ou présentant des variations naturelles.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués sur le site au moment de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.
Petite Maison Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui affiché au moment où le client valide sa commande.
4. Commande
Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant de finaliser sa commande, le client peut vérifier le contenu de son panier et corriger les éventuelles erreurs.
La commande est définitivement validée après confirmation du paiement.
Une confirmation de commande est ensuite envoyée à l'adresse e-mail indiquée par le client.
5. Paiement
Le paiement est effectué en ligne au moment de la commande, par les moyens de paiement proposés sur le site.
Les paiements sont traités par les prestataires de paiement disponibles sur la boutique.
Petite Maison Paris ne demande jamais au client de communiquer son numéro de carte bancaire par e-mail.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les informations relatives aux frais et aux délais de livraison sont présentées avant la validation de la commande.
La livraison est proposée à l'international, notamment au Royaume-Uni.
Les conditions détaillées de livraison sont présentées dans notre Politique de livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément aux règles applicables aux ventes à distance aux consommateurs, le client dispose en principe d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque le client exerce son droit de rétractation, il doit informer Petite Maison Paris de sa décision dans le délai applicable.
Le produit doit ensuite être retourné dans les conditions prévues par la Politique de remboursement et de retours.
Le droit de rétractation peut être soumis à certaines exceptions prévues par la loi, notamment pour certains produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client.
8. Retours et remboursements
Les modalités concernant les retours, les produits éligibles, les frais de retour et les remboursements sont précisées dans notre Politique de remboursement et de retours.
Lorsqu'un produit est défectueux, endommagé ou non conforme à la commande, le client est invité à contacter Petite Maison Paris afin que la situation puisse être examinée et traitée conformément aux droits applicables.
9. Responsabilité
Petite Maison Paris s'engage à apporter tous les soins nécessaires à l'exécution des commandes.
La responsabilité de Petite Maison Paris ne saurait être engagée en cas d'événement indépendant de sa volonté empêchant ou retardant l'exécution de la commande.
Les présentes dispositions ne limitent pas les droits légaux dont bénéficie le consommateur.
10. Garanties légales
Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, dans les conditions prévues par la législation applicable.
11. Données personnelles
Lorsqu'un client passe une commande ou utilise certains services du site, des données personnelles peuvent être collectées afin notamment de traiter les commandes, effectuer les paiements, assurer la livraison et communiquer avec le client.
Les informations détaillées concernant l'utilisation des données personnelles sont présentées dans notre Politique de confidentialité.
12. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site Petite Maison Paris, notamment les textes, photographies, logos, illustrations, éléments graphiques et contenus, sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.
13. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit applicable, sous réserve des dispositions impératives protectrices dont peut bénéficier le consommateur dans son pays de résidence.
14. Contact
Pour toute question concernant une commande ou les présentes Conditions Générales de Vente :
Petite Maison Paris
Alexis Grard
E-mail : en cours